Top articles
-
Ordre du jour du C.T.P du 16 Juin 2010.
Ordre du jour du comité technique paritaire : - Approbation du compte-rendu du précédent C.T.P. - Information sur la modification de la composition du comité technique paritaire (représentants élus). - Rattachement hiérarchique du service de police municipale....
-
Présentation des membres du bureau FO
Secrétaire : Secrétaire adjoint : Mr THOMAS Dominique. Mr MOLERO Pascal. Secrétaire adjointe : Secrétaire adjointe : Mme BARBAULT Sylvie. Melle BOUTARD Céline. Trésorier : Trésorier adjointe: Archiviste : Mr BERLOQUIN Yohann. Melle BAILLETTE Laetitia....
-
Tarifs d'adhésion 2011.
SYNDICAT FORCE OUVRIERE DES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE MONTLOUIS SUR LOIRE. TARIFS D'ADHESION 2011. La carte d'adhésion (annuelle) : 9,50 € Le timbre (mensuel) : 9,40 € Total annuel : 122,30 € Attention ! Les cotisations donnent lieu à une réduction d'impôt...
-
Le temps partiel.
Agents concernés Tout fonctionnaire peut être autorisé à travailler à temps partiel. Dans certaines situations familiales ou liées à la maladie ou au handicap, le travail à temps partiel est accordé de droit. L'employeur ne peut pas le refuser. Les fonctionnaires...
-
Compétences de la C.A.P. départementale.
Commissions administratives paritaires placées auprès du centre de gestion de la fonction publique territoriale d’Indre et Loire. La commissions administratives paritaires sont obligatoirement consultées, pour avis, sur les questions d’ordre individuel...
-
Vos représentants syndicaux suivant les différents secteur de service.
Mr THOMAS Dominique : tous les services de la mairie. Mr MOLERO Pascal, Mme BREUZIN Isabelle et Mr RABOTEAU Eric : Atelier Foch avec le service peinture, menuiserie, électricité, mécanique, logistique, ménage et espace vert. Mme BORDIER Nathalie et Melle...
-
La notation.
Article 17 Loi 83-634 Les notes et appréciations générales attribuées aux fonctionnaires et exprimant leur valeur professionnelle leur sont communiquées. Les statuts particuliers peuvent ne pas prévoir de système de notation. Article 76 Loi 84-53 Le pouvoir...
-
Condamnation
FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX Harcèlement : 1 an avec sursis requis contre le maire (PS) de Fontenay-aux-Roses Une peine d'un an d'emprisonnement avec sursis a été requise jeudi contre le maire PS de Fontenay-aux-Roses (Hauts(de-Seine), Pascal Buchet, poursuivi...
-
Congés annuels et fêtes légales.
Dans la fonction publique : Congés annuels et fêtes légales. Droit aux congés annuels : Tout agent en activité a droit, pour une année de service accompli, du 1er janvier au 31 décembre, à un congé annuel rémunéré d'une durée égale à 5 fois ses obligations...
-
Compétences de notre C.T.P.
Le comité technique paritaire est appelé à donner un avis notamment sur des questions relatives : - à l’organisation des collectivités et établissements publics relevant de son champ d’intervention ; - aux conditions générales de fonctionnement de ces...
-
C.T.P du 9 décembre 2009.
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE DU 9 DECEMBRE 2009. Une première, un Comité Technique Paritaire informatif sans avis, sans Approbation du dernier compte-rendu avec une distribution de documents le jour même, nous constatons des...
-
C.T.P du 17 février 2010.
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE DU 17 FEVRIER 2010. Quota des présents: F.O : 5 TITULAIRES et 1 SUPLEANT - ELUS: 4 Approbation du compte - rendu du C . T . P du 14 octobre 2009 : approuvé à l'unanimité . . Approbation du compte-rendu...
-
Préavis de gréve.
Qu’est ce qu’une grève. Une grève légale, c’est ainsi que l’a défini la Cour de Cassation est «la cessation collective et concertée du travail en vue de faire aboutir des revendications d’ordre professionnel». En conséquence, il s’agit bien de salariés...
-
Les arrêts maladie
Lorsqu’un agent est atteint d’une maladie, nécessitant un arrêt de travail, plusieurs types de congés maladie sont statutairement prévus selon la durée, la gravité de l’affection en cause et le contexte statutaire de l’emploi occupé. Ce régime maladie...
-
Le droit Individuel à la formation.
Le droit individuel à la formation (DIF) a pour objectif de permettre à tout salarié de se constituer un crédit d’heures de formation de 20 heures par an, cumulable sur six ans dans la limite de 120 heures. L’initiative d’utiliser les droits à formation...
-
Heures supplémentaires dans la fonction publique territoriale.
Principe et heures concernées. Les agents de l'état et territoriaux sont soumis au même régime. Sont considérées comme heures supplémentaires les heures effectuées : - à la demande du chef de service, - s'il y a dépassement des bornes horaires définies...
-
Congrès départemental du syndicat
Vos représentants des municipaux de Montlouis. Mr THOMAS Dominique. Mr MOLERO Pascal. Article de la nouvelle république du 21/06/2010 : CLIQUEZ ICI
-
Vos représentants membres de la commission hygiène et sécurité.
Les titulaires du C.H.S : Les suppléants du C.H.S :
-
Traitements et grilles indiciaires au 1er Octobre 2009.
Pour consulter les grilles indiciaires, cliquez sur le logo FO.
-
FO hebdo spécial impôts 2011.
SPÉCIAL IMPÔTS DE LA PAGE 1 À LA PAGE 5 [PDF] SPÉCIAL IMPÔTS DE LA PAGE 6 À LA PAGE 32 [PDF] SPÉCIAL IMPÔTS DE LA PAGE 34 À LA PAGE 44 [PDF]
-
Présentation de la mairie de montlouis sur loire.
Elle est constituée de 150 agents territoriaux qui sont au service d’une population de plus de 10 000 habitants sous la direction de Monsieur le maire Jean-Jacques FILLEUL et de 32 élus.
-
Droits aux congés de maladie pour les agents non titulaires.
-
Droits aux congés de maladie pour les agents à temps complet et non complet.
-
Droits aux congés de maladie pour les agents à temps non complet.
-
Médaille du travail pour un représentant du personnel.